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Marques déposées par Seddon Diesel Vehicles Limited
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RAMPART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAMPART
Seddon Diesel Vehicles Limited

Numéro de dépôt :
949681
Date de dépôt :
17/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RAMPART

Déposée le 17 mars 1976 par Seddon Diesel Vehicles Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RAMPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Seddon Diesel Vehicles Limited domicilié(e) (société britannique), Woodstock Factory, Oldham, Lancashire, OL2 6HP (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque RAMPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RAMPART est expirée depuis le 17 mars 1986.

Seddon Diesel Vehicles Limited a également déposé les autres marques suivantes : SEDDON , (Marque figurative) , SEDDON ATKINSON


Seddon Diesel Vehicles Limited - (société britannique), Woodstock Factory, Oldham, Lancashire, OL2 6HP (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506

Véhicules terrestres à moteur, remorques et leurs parties.